Mentions légales

Éditeur du site

Le site preuvesenmain.fr est édité par Robin Busseuil, entrepreneur individuel (EI), qui exploite la marque Preuves en main.

• Adresse : 23 rue de la Nassion, 84250 Le Thor, France
• Téléphone : 06 40 73 73 41
• Email : [email protected]
• SIREN : 995 150 455 (SIRET du siège : 995 150 455 00013)
• Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), entreprise commerciale immatriculée le 16 décembre 2025
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication : Robin Busseuil.

Hébergement

Site hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — téléphone : +1 888 993 5273.

Prestataires qui stockent des données pour le site

• Commandes et livraison des fichiers : Payhip, 167-169 Great Portland Street, 5th Floor, Londres W1W 5PF, Royaume-Uni (société n° 08386910).
• Formulaire « Recevoir mon plan d'action » et messagerie : Google Workspace (Google Forms et Gmail).
• Paiements : Stripe Technology Europe, Limited, 1 Wilton Park, Wilton Place, Dublin 2, D02 FX04, Irlande.

Propriété intellectuelle

Les textes, modèles, guides, logos et éléments graphiques du site et des produits Preuves en main sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite, sauf dans les limites de la licence accordée à l'acheteur (voir les conditions générales de vente). Les textes officiels cités (décrets, codes) sont reproduits depuis Légifrance.

Marque Qualiopi

Qualiopi est une marque déposée par l'État, représenté par le ministre du Travail. Preuves en main n'est ni affilié au ministère, ni organisme certificateur, et ses documents ne sont ni édités ni approuvés par le ministère. Ils ne garantissent pas l'obtention ou le maintien de la certification.

Données personnelles

Voir la page Données personnelles. Le site n'utilise ni cookie ni traceur.